Sous la signature de Loïc Grard, professeur de droit et avocat associé chez « Dom et associés », vient de paraître en 2025, aux éditions Larcier, l’ouvrage Droit européen des transports ; un manuel de référence et sans équivalent, qui offre une analyse complète et structurée d’un chapitre essentiel de la construction européenne.
Le droit européen des transports constitue un des piliers du grand marché européen. L’ensemble des moyens de mobilité des personnes et des marchandises sont désormais sous son emprise. La législation européenne organise le transport et les déplacements dans une logique d’intégration, de concurrence et de durabilité. L’ouvrage embrasse cette diversité avec rigueur et clarté.
Sont ainsi parallèlement étudiés les régimes applicables aux transports aérien, routier, maritime, ferroviaire et fluvial ; chacun faisant l’objet d’un traitement approfondi. L’auteur met en lumière les spécificités sectorielles tout en soulignant les principes communs qui structurent l’action de l’Union européenne : ouverture à la concurrence, libéralisation progressive des marchés, encadrement des aides d’État et régulation indépendante.
Une attention particulière est portée aux mécanismes d’ouverture à la concurrence et aux modalités de délégation de service public, enjeux centraux pour les autorités organisatrices comme pour les opérateurs. Les questions de responsabilité des transporteurs sont analysées avec précision, de même que le développement d’un véritable droit des passagers, incluant la protection renforcée des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite.
L’ouvrage éclaire également la situation des travailleurs hautement mobiles – marins, aviateurs, routiers, cheminots, mariniers – au cœur des tensions entre liberté de circulation, règles sociales et exigences de sécurité. Les problématiques d’interconnexion et de tarification des infrastructures, de sécurité et de sûreté, sont abordées dans une perspective transversale, illustrant la recherche constante d’un équilibre entre performance économique et protection des usagers.
Enfin, un large développement est consacré aux mutations contemporaines : protection de l’environnement, législation climatique, transition énergétique et décarbonation des transports. Le secteur est en première ligne face aux objectifs européens de neutralité carbone, et le droit joue un rôle déterminant dans l’orientation des modèles économiques. Destiné aux universitaires, praticiens et étudiants, mais aussi directement concerné par les réalités professionnelles des autocaristes, routiers, compagnies aériennes, mariniers et acteurs du transport maritime, cet ouvrage s’impose comme un outil indispensable pour comprendre les transformations profondes qui traversent aujourd’hui le droit des transports en Europe.
Une interview de Maître Grard présentant cet ouvrage est accessible en ligne :
https://www.larcier-intersentia.com/fr/interview-droit-europeen-transports
Pour davantage de détails, vous pouvez consulter la table des matières de l’ouvrage :
Conseil et contentieux en droit des transports et des mobilités